Mentions légales

• Dénomination sociale : SYNOPLIX
• Forme juridique : SAS au capital de 1 000 €
• Siège social : 12B rue de la Fontaine, 77700 Serris, France
• SIREN : 107063950 — SIRET du siège : 10706395000011
• Immatriculée au RCS de Meaux
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR30107063950
• Courriel : [email protected] — support opérationnel : [email protected]
• Assurance responsabilité civile professionnelle : AIG Europe SA, succursale pour la France, Tour CBX, 1 passerelle des Reflets, 92400 Courbevoie — contrat n° PFR0192433. Couverture géographique : réclamations liées aux activités assurées, à l'exclusion des réclamations formulées, introduites ou menées aux États-Unis ou au Canada.

Léo Debize, en sa qualité de président de la société — représentant légal de l'éditeur.

Le site est hébergé sur l'infrastructure de OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €, dont le siège est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419. Téléphone : 1007 (depuis la France).

Les serveurs sont situés en France. Le site est servi derrière le réseau de diffusion de Cloudflare, Inc. (San Francisco, États-Unis), qui traite à ce titre les adresses IP des visiteurs — voir la politique de confidentialité.

Le logiciel Synoplix, sa marque, son identité visuelle, ses textes, ses catalogues de symboles et sa documentation sont la propriété de SYNOPLIX. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les schémas, projets et données que vous créez dans Synoplix restent votre propriété pleine et entière. Voir l'article 18 des conditions générales de vente et d'utilisation.

Pour signaler un contenu que vous estimez illicite, écrivez à [email protected] en indiquant les motifs du signalement, l'emplacement précis du contenu et vos coordonnées. Chaque signalement fait l'objet d'un examen humain ; la décision prise est motivée et peut être contestée à la même adresse (règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques, et article 8 des CGV-CGU).

Cette adresse est aussi le point de contact unique de Synoplix pour les autorités des États membres, la Commission européenne et les utilisateurs du service. Les échanges ont lieu en français ou en anglais.

Un client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Synoplix, après une réclamation écrite restée sans solution amiable pendant deux mois (articles L612-1 et suivants du Code de la consommation ; article 40.9 des CGV-CGU).

Médiateur : À COMPLÉTER — nom, adresse et site du médiateur de la consommation